Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSI-SCHOOLS
M. THIBAULT ERIC

Numéro de dépôt :
97687903
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2007

Présentation de la marque MUSI-SCHOOLS

Déposée le 18 juillet 1997 par monsieur THIBAULT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSI-SCHOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est monsieur THIBAULT ERIC domicilié(e) 11 BIS RUE EUGENE VARLIN, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIBAULT ERIC - France.

La marque MUSI-SCHOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSI-SCHOOLS est expirée depuis le 18 juillet 2007.

THIBAULT ERIC a également déposé les autres marques suivantes : EURO-SCHOOLS DISCOVERY , PLANET NEWS , EURO - SCHOOLS TRAVEL EXCHANGES , SUBSONIC DESIGN , EURO-SCHOOLS FORMATION , PLANET EURO SCHOOLS , ENGLISH IN A BOX (ENGLISH IN a BOX) , E.S.P. EURO-SCHOOLS PLURIELLE , Planet News , EURO SCHOOLS NEWS


M. THIBAULT ERIC - 11 BIS RUE EUGENE VARLIN, 75010 PARIS - France


M. THIBAULT ERIC - France


Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet partiel n°308666 - Publication au BOPI 2000-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

. appareils d'enseignement, pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. . papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés. . éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives ou culturelles ; édition de livres et de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congr. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservations de places pour des spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.